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Marques déposées par VEGALIS
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VEGALIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEGALIS
VEGALIS, SOCIETÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
4287752
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
VEGALIS de VEGALIS

Présentation de la marque VEGALIS

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par VEGALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est VEGALIS, SOCIETÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE domicilié(e) 65 ALLÉE CAMPFERRAN - 31320 - AUZEVILLE-TOLOSANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VEGALIS domicilié(e) 65 Allée CAMPFERRAN - 31320 - AUZEVILLE-TOLOSANE - France.

La marque VEGALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGALIS arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.


VEGALIS, SOCIETÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 65 ALLÉE CAMPFERRAN - 31320 - AUZEVILLE-TOLOSANE - France


Monsieur VEGALIS - 65 Allée CAMPFERRAN - 31320 - AUZEVILLE-TOLOSANE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Inscription le 25 septembre 2019 - Rejet partiel n°769285 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Aliments pour bébé ;

•gelée, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre ;

• café, thé, cacao, sucre, riz, farine, pain, pâtisseries, confiseries, glaces alimentaire miel, gâteaux, chocolat, vinaigre, sauces, sucrerie ;

• produits de l'agriculture et de l'aquaculture, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, céréales en grains non travaillés, plantes, agrumes.